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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 96 trouvées
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Question n° 16596 posée par M. Alain Marc
Devenir du patrimoine des chrétiens d'Orient
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 1103S posée par M. François Commeinhes
Devenir du dispositif Malraux et rénovation urbaine
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 14882 posée par M. Gérard Cornu
Étiquetage simplifié de la viande vendue sous vide
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 14744 posée par M. Jean-Paul Fournier
Évolution des noms de morceaux de viande et défense de la langue française
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 13930 posée par M. Christophe Béchu
Possibilité de superposer une aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine à un site classé
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 22854 posée par M. Jacques Legendre
Avenir de la halle Freyssinet
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22200 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Protection d'éléments du patrimoine et modalités de désignation du commissaire enquêteur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13993 posée par Mme Catherine Dumas
Sauvegarde et protection du patrimoine classé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04261 posée par M. François Gerbaud
Neutralisation des canons de collection montés sur affût tracté
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 27174 posée par M. Rémy Pointereau
Conditions de réalisation des travaux sur des bâtiments classés ou inscrits
La question est caduque
Pertinence