Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 1947S posée par Mme Laurence Cohen

Manque de places pour les enfants en situation de handicap dans le Val-de-Marne

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

25/11/2021
Pertinence
Question n° 22322 posée par Mme Laurence Cohen

Vaccination et handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

22/04/2021
Pertinence
Question n° 20799 posée par Mme Laurence Cohen

Déscolarisation et handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

11/02/2021
Pertinence
Question n° 17825 posée par Mme Laurence Cohen

Déscolarisation et handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

17/09/2020
Pertinence
Question n° 15199 posée par Mme Laurence Cohen

Situation des accueillants familiaux

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

09/04/2020
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25634 posée par Mme Laurence Cohen

Conditions de travail des accompagnants des élèves en situation de handicap dans le Val-de-Marne

La question est caduque

02/12/2021
Pertinence
Question n° 14932 posée par Mme Laurence Cohen

Manque d'application de la loi de 2005 sur le handicap

La question est caduque

02/04/2020
Pertinence
Question n° 25648 posée par Mme Laurence Cohen

Dépakine et autisme

La question est caduque

06/04/2017
Pertinence