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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 88 trouvées
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Question n° 1341S posée par M. Serge Mérillou
Situation de l'abattoir de Ribérac
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 18643 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Mise en concurrence pour l'attribution de la ligne d'écoute dédiée aux femmes victimes de violences
Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances
Pertinence
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Question n° 1545G posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Moyens accordés à la lutte contre les violences faites aux femmes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 19219 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Conséquences du décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 sur l'activité de pêche de loisir
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 20288 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Projet de fusion de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux et du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 18521 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Revalorisation salariale des agents des centres sociaux et médico-sociaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20603 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Droit à mourir dans la dignité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21749 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Dommages causés par les mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22578 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Autorisation d'absence suite aux effets secondaires sévères de la vaccination contre la covid-19 pour les agents hospitaliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23575 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Revalorisation du statut des accompagnants des élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence