Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

Question n° 03726 posée par M. Mathieu Darnaud

Difficultés pour l'approvisionnement en granulés de bois

Réponse du Ministère de la transition énergétique

10/11/2022
Pertinence
Question n° 03479 posée par M. Yves Détraigne

Hausse du prix des granulés de bois

Réponse du Ministère de la transition énergétique

27/10/2022
Pertinence
Question n° 03535 posée par Mme Elsa Schalck

Hausse du prix des granulés de bois

Réponse du Ministère de la transition énergétique

27/10/2022
Pertinence
Question n° 03213 posée par M. Laurent Somon

Défaut d'approvisionnement en granulés de bois

Réponse du Ministère de la transition énergétique

13/10/2022
Pertinence
Question n° 02839 posée par Mme Patricia Schillinger

Augmentation du prix des pellets et granulés de bois

Réponse du Ministère de la transition énergétique

29/09/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0407S posée par M. Jean-Michel Arnaud

Difficultés financières des exploitants de remontées mécaniques liées à l'explosion du coût de l'énergie

En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

02/02/2023
Pertinence
Question n° 01270 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation des syndicats de gestion des sites géothermiques

La question est caduque

10/07/1997
Pertinence
Question n° 21516 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation des syndicats de gestion des sites géothermiques

La question est caduque

27/03/1997
Pertinence