Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
-
Question n° 20112 posée par Mme Elsa Schalck
Prise en compte de la souffrance des étudiants
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
-
Question n° 16195 posée par M. Jean-Claude Leroy
Politique agricole commune et capacité professionnelle agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 20431 posée par M. Roland Courteau
Départ en vacances des jeunes mineurs
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
-
Question n° 14781 posée par M. Roland Courteau
Départ en vacances des jeunes mineurs
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
-
Question n° 12665 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Aide au départ des enfants en vacances
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence