Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 11752 posée par M. René-Paul Savary

    Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12215 posée par M. Philippe Pemezec

    Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12825 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12933 posée par M. René-Paul Savary

    Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13008 posée par M. Yves Détraigne

    Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13172 posée par M. Philippe Mouiller

    Prise en charge des frais de transports en ambulance bariatrique

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1033S posée par M. Philippe Mouiller

    Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne