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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 42 trouvées
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Question n° 03120 posée par M. Antoine Lefèvre
Augmentation des tarifs au péage
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0072S posée par M. Roland Courteau
Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 25241 posée par M. Jean Louis Masson
Entretien des ponts
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 24433 posée par M. Jean Louis Masson
Entretien des ponts
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 23765 posée par M. Bernard Fournier
Développement du réseau fluvial français
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 24015 posée par M. Jean-Noël Guérini
Amélioration des stages de récupération de points
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17655 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Politique de prévention routière
La question est caduque
Pertinence