Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 01132 posée par M. Jean-Noël Guérini

Compétences en orthographe

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/07/2022
Pertinence
Question n° 21079 posée par M. Laurent Burgoa

Précarité des assistants d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

25/02/2021
Pertinence
Question n° 05215 posée par M. Maurice Antiste

Contribution française au partenariat mondial pour l'éducation

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05075 posée par M. Maurice Antiste

Contribution française à l'aide publique au développement bilatérale à l'éducation

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

24/05/2018
Pertinence
Question n° 02624 posée par M. Michel Dagbert

Aide bilatérale consacrée par la France à l'éducation dans le cadre de son aide publique au développement

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/12/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21884 posée par M. Michel Amiel

Réseaux d'aide spécialisée aux élèves en difficulté

La question est caduque

26/05/2016
Pertinence
Question n° 19603 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Menace de fermeture de la section d'enseignement général et professionnel adapté du collège Évariste Galois de Nanterre

La question est caduque

14/01/2016
Pertinence
Question n° 14293 posée par Mme Laurence Cohen

Carte de l'éducation prioritaire dans le Val-de-Marne

La question est caduque

25/12/2014
Pertinence