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1236 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1121 trouvées
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Question n° 04054 posée par M. Louis Souvet
Avenir du programme d'avion de transport supersonique
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03642 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique énergétique
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 11460 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Recensement des immeubles construits avec des pratiques de flocage à l'amiante
Réponse du ministère : Santé publique
Pertinence
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Question n° 0400S posée par M. Michel Barnier
Liaisons transalpines pour les voyageurs et les marchandises
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0305G posée par M. Jean-Paul Hugot
Avenir des retraites
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 115 trouvées
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Question n° 24043 posée par M. Henri Cabanel
Article 60 du projet de loi de finances pour 2017 consacré aux contrats de ruralité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09754 posée par Mme Laure Darcos
Comptabilisation par les régions des dépenses de manuels scolaires des lycées en 2019 et 2020
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0872S posée par M. Jean-Pierre Sueur
Répartition des petites et moyennes communes au sein des intercommunalités
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 12477 posée par M. Michel Dagbert
Frais complémentaires pratiqués par certains instituts de formation en soins infirmiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12727 posée par Mme Catherine Troendlé
Réforme de la formation professionnelle et centres de formation des apprentis d'Alsace
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence