Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

180 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 175 trouvées

  1. Question n° 07837 posée par M. Alain Duffourg

    Statut des accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07840 posée par M. Alain Duffourg

    Fusion des fonctions des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05224 posée par M. Hervé Maurey

    Manque d'accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04900 posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Développement de l'école inclusive et accompagnement des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03105 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Manque d'accompagnants d'élèves en situations de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25033 posée par M. Thierry Cozic

    Situation financière des missions locales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12335 posée par M. Philippe Madrelle

    Centre hospitalier Charles Perrens de Bordeaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19690 posée par M. Jacques Mahéas

    Conséquences désastreuses de la suppression de l'allocation équivalent retraite

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22094 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Soutien aux associations en charge des personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21156 posée par M. Thierry Repentin

    Difficultés financières des associations en charge des personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Faible