Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 85 trouvées

  1. Question n° 06766 posée par M. Bruno Rojouan

    Développement inquiétant de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06746 posée par Mme Else Joseph

    Aide à la parentalité dans le domaine numérique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05233 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Services publics injoignables

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03503 posée par Mme Christine Herzog

    Prévention sur la fibromyalgie et état de la recherche qui lui est consacrée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03225 posée par Mme Céline Brulin

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01809 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Echéancier des décrets d'application et de l'arrêté concernant la loi n° 2020-901 du 24 juillet 2020 visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 28344 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Échéancier des décrets d'application et de l'arrêté concernant la loi n°2020-901 du 24 juillet 2020 visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20322 posée par Mme Catherine Procaccia

    Sécurité des infrastructures numériques des collectivités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19869 posée par M. Philippe Paul

    Démarchage téléphonique abusif

    La question est caduque

    Pertinence Faible