Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 09696 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Elimination des boues de la station d'épuration d'Achères (Yvelines)

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13360 posée par M. François Gerbaud

    Utilisation en agriculture des boues d'épandage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 29866 posée par M. Emmanuel Hamel

    Produits agricoles issus de parcelles fertilisées avec des boues d'épuration répondant aux principes de bonnes pratiques de recyclage favorisés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 29869 posée par M. Emmanuel Hamel

    Abandon de la référence " issus de cultures exemptes d'épandage de boues " comme argument de vente des produits agroalimentaires

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04858 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Pratique et classement du co-compostage en matière agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1558S posée par Mme Catherine Belrhiti

    Épandage agricole des boues dans le contexte de la Covid-19

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27405 posée par Mme Kristina Pluchet

    Financement et actualisation des contraintes de traitement des boues d'épandage pour 2022

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne