Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 04141 posée par Mme Kristina Pluchet

Pertinence de l'hygiénisation des boues d'épandage

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

01/12/2022
Pertinence
Question n° 02745 posée par Mme Kristina Pluchet

Pertinence de l'hygiénisation des boues d'épandage

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

22/09/2022
Pertinence
Question n° 01524 posée par Mme Agnès Canayer

Gestions des boues d'épandage

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

21/07/2022
Pertinence
Question n° 00378 posée par Mme Kristina Pluchet

Financement et actualisation des contraintes de traitement des boues d'épandage pour 2022

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

07/07/2022
Pertinence
Question n° 17947 posée par Mme Catherine Belrhiti

Épandage agricole des boues dans le contexte de la Covid-19

Réponse du Ministère de la transition écologique

24/09/2020
Pertinence