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170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 143 trouvées
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Question n° 03948 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
CEE: bilan de la politique suivie dans le domaine de l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 07767 posée par M. André Fosset
CEE : réduction de la pollution provoquée par les égouts
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 14649 posée par M. Josselin de Rohan
Ensemble des propositions concernant l'environnement et l'élevage préparées par la Commission des communautés économiques européennes
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 15178 posée par M. Henri de Raincourt
Réglementation concernant le stockage des boues d'épuration utilisées pour la fertilisation des sols
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0243S posée par M. Daniel Eckenspieller
Circulaire relative aux conditions provisoires d'évacuation des résidus d'incinération par lit fluidisé
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 39292 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Boues de stations d'épuration et procédure d'enquête publique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39462 posée par Mme Josette Durrieu
Législation sur le traitement des boues et des stations d'épuration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20507 posée par M. Marcel Vidal
Missions et résultats du Comité national boues
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 26717 posée par M. Jean Louis Masson
Distance d'éloignement des maisons par rapport à un champ d'épandage des boues de station d'épuration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02945 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Taux de TVA sur l'élimination des boues d'épuration
La question a été retirée
Pertinence