Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 10294 posée par M. Khalifé Khalifé

    Défis croissants de la protection de l'enfance face à l'accueil des mineurs non accompagnés

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02551 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Conséquences de l'automatisation du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02558 posée par Mme Christine Herzog

    Création d'un centre hospitalier universitaire dans le département de la Moselle

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01048 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Cancer en zone rurale et coronavirus

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23534 posée par M. Jean Louis Masson

    Dégâts causés aux cultures par les corvidés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23791 posée par Mme Christine Herzog

    Restrictions des lignes budgétaires des agences de Pôle emploi pour la prorogation des contrats d'insertion des publics de plus de 26 ans

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18937 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Cancer en zone rurale et coronavirus

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26006 posée par M. Jean Louis Masson

    Raccordement de toutes les communes rurales à l'ADSL en Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24256 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation de la société Numericable

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 38274 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des routes nationales

    La question est caduque

    Pertinence Faible