Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 03448 posée par M. Serge Mérillou

    Valorisation des salariés du secteur médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03196 posée par M. Serge Babary

    Difficultés de recrutement rencontrées dans le secteur du handicap

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02446 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Revalorisation des grilles salariales dans les structures associatives dédiées aux personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01772 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Application du Ségur de la Santé à l'ensemble de la filière socio-éducative et médico-sociale

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00727 posée par Mme Annick Billon

    Revalorisation des grilles salariales dans les structures dédiées aux handicaps en Vendée

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 28291 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Accompagnement financier des personnes devenues handicapées après 60 ans

    La question est caduque

    Pertinence Faible