Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 60 trouvées
-
Question n° 10269 posée par M. Alain Vasselle
Inexistence des schémas départementaux d'organisation des structures de santé mentale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 16945 posée par M. Charles Descours
Application stricte de la loi en faveur des aveugles et handicapés visuels
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 17001 posée par M. André Dulait
Redéfinition de la notion de handicap et de travailleur handicapé
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 18034 posée par M. André Vézinhet
Accès des handicapés à l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 18407 posée par M. Bernard Piras
Scolarisation des enfants en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 16726 posée par M. Auguste Cazalet
Risque de dilution de la politique du handicap dans celle de la lutte contre l'exclusion
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17082 posée par M. Serge Mathieu
Politique en faveur des handicapés et politique de lutte contre l'exclusion
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17185 posée par M. Adrien Gouteyron
Politique en faveur des handicapés et politique de lutte contre l'exclusion
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17302 posée par M. Luc Dejoie
Politique du handicap et politique de lutte contre l'exclusion
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 17436 posée par M. Jean-Paul Hugot
Politique d'aide aux handicapés et politique de lutte contre l'exclusion
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence