Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 1277S posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Difficultés rencontrées par les établissements de santé privés

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0664S posée par M. Guillaume Gontard

    Situation des hôpitaux en Isère

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05522 posée par Mme Martine Berthet

    Gouvernance des centres hospitaliers d'Albertville-Moûtiers et de Saint-Pierre-d'Albigny

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0922S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Infirmiers anesthésistes diplômés d'État et sécurité anesthésique des patients

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06925 posée par Mme Cécile Cukierman

    Régularisation des chirurgiens pédiatres à diplôme hors Union européenne.

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 10171 posée par M. Éric Kerrouche

    Offre de soins en chirurgie pédiatrique d'otorhinolaryngologie

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00779 posée par Mme Cécile Cukierman

    Régularisation des chirurgiens pédiatres diplômés hors de l'Union européenne

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18185 posée par Mme Cécile Cukierman

    Régularisation des chirurgiens pédiatres diplômés hors de l'Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02697 posée par Mme Cécile Cukierman

    Régularisation des chirurgiens pédiatres diplômés hors de l'Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00479 posée par M. Olivier Cadic

    Aide médicale d'État à nos compatriotes établis hors de France et de condition modeste

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions sans réponses