Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 112 trouvées
-
Question n° 0832G posée par M. Antoine Lefèvre
Situation des finances publiques
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 05715 posée par M. Yves Détraigne
Hécatombe dans le prêt-à-porter
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
-
Question n° 02115 posée par Mme Angèle Préville
Difficultés rencontrées par les charcutiers traiteurs
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 02276 posée par Mme Christine Herzog
Récupérations des aides « covid » indument justifiées
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 01517 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier
Soutien aux acteurs indépendants de la filière évènementielle
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 10276 posée par M. Mickaël Vallet
Dispositif d'aides pour les auberges de jeunesse
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 26698 posée par M. Cédric Vial
Accompagnement des fournisseurs de la montagne durant la crise sanitaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26594 posée par M. Guillaume Chevrollier
Conséquences de la crise sanitaire sur les entreprises de traiteur et de charcuterie-traiteur
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26391 posée par M. Daniel Gremillet
Conséquences économiques de la Covid-19 sur le transport touristique de voyageurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26052 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Conséquences de la cinquième vague de la Covid-19 sur les entreprises de traiteur et de charcuterie-traiteur
La question est caduque
Pertinence