Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 10683 posée par Mme Pauline Martin

    Maintien des infrastructures au service des acteurs agricoles

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06048 posée par M. Hugues Saury

    Difficultés dans la mise en oeuvre des retenues d'eau dans l'agriculture

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00643 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Entretien des berges de la Loire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18707 posée par M. Hugues Saury

    Caducité des plans d'occupation des sols

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07601 posée par M. Hugues Saury

    Développement de la couverture des territoires par la téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22112 posée par M. Hugues Saury

    Inquiétudes face à la politique de destruction des retenues d'eau

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14681 posée par M. Hugues Saury

    Distribution de comprimés d'iode

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19604 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Pérennité juridique des schémas de cohérence territoriale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne