Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 1811G posée par Mme Toine Bourrat

    Attentat à Rambouillet

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15346 posée par M. Gilbert Bouchet

    Attaque de Romans-sur-Isère et information des maires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14428 posée par M. Roger Karoutchi

    Radicalisation dans les services publics

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13856 posée par M. Roger Karoutchi

    Lutte contre l'islam radical

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0944G posée par M. François Patriat

    Attaque survenue à la préfecture de police de Paris

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18586 posée par M. Édouard Courtial

    Communication aux maires des personnes radicalisées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19007 posée par M. Roger Karoutchi

    État d'urgence et mesures de sécurité applicables dans les communes après les attentats du 13 novembre 2015

    La question est caduque

    Pertinence Faible