Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 185 trouvées

Question n° 00790 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Seine-Saint-Denis: carte scolaire de l'enseignement primaire

Réponse du ministère : Éducation

08/05/1986
Pertinence
Question n° 15066 posée par M. Robert Pagès

Développement de l'enseignement artistique

Réponse du ministère : Éducation

02/05/1991
Pertinence
Question n° 20369 posée par M. Jean-Luc Bécart

Enseignement de l'économie familiale et sociale dans les lycées professionnels

Réponse du ministère : Éducation

19/03/1992
Pertinence
Question n° 21545 posée par M. Charles Descours

Enseignement de l'économie familiale et sociale en lycée professionnel

Réponse du ministère : Éducation

11/06/1992
Pertinence
Question n° 21777 posée par M. André Jarrot

Place de l'économie familiale et sociale dans l'enseignement professionnel

Réponse du ministère : Éducation

25/06/1992
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02278 posée par M. Olivier Paccaud

Inégalités de traitement des enseignants

La question est caduque

30/11/2017
Pertinence
Question n° 06350 posée par M. Antoine Karam

Amélioration du système éducatif en Guyane

La question a été retirée

26/07/2018
Pertinence
Question n° 0443S posée par M. Antoine Karam

Amélioration du système éducatif en Guyane

La question a été retirée

13/09/2018
Pertinence
Question n° 1548S posée par M. Édouard Courtial

Fermeture de classes dans l'Oise pour la rentrée 2021

La question est caduque

25/02/2021
Pertinence
Question n° 2152S posée par M. Yves Bouloux

Fermetures de classes en zone rurale

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence