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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 55 trouvées
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Question n° 00182 posée par M. Abel Sempe
Economie du département du Gers
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 02775 posée par M. Abel Sempe
Crédits d'Etat pour le transport scolaire dans le département du Gers
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0073A posée par M. Abel Sempe
Mesures envisagées par le Gouvernement à la suite des intempéries dans le département du Gers
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 09013 posée par M. Aubert Garcia
Indemnisation des agriculteurs du Gers victimes de calamités publiques
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 10678 posée par M. Aubert Garcia
Politique suivie par la SNCF dans certains départements ruraux
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 07500 posée par M. Robert Castaing
Production de l'ail dans le département du Gers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 28603 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Mise en uvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail dans les maisons de retraite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19284 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Demande de maintien d'un service d'ingénierie à la DDE d'Auch
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0120S posée par M. Aymeri de Montesquiou
Aides aux jeunes agriculteurs
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 10597 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Avenir de l'Armel en Midi-Pyrénées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence