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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 04637 posée par M. Éric Bocquet
Situation alarmante de la médecine scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0335S posée par M. Jean-Pierre Decool
Encouragement des langues minoritaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 03629 posée par M. Jean-Pierre Decool
Statut des auxiliaires scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01911 posée par M. Patrick Kanner
Fermeture d'une classe à Obrechies
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 25945 posée par Mme Valérie Létard
Contenu du projet d'arrêté modifiant la réforme du collège
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21609 posée par Mme Valérie Létard
Limitation du volume d'enseignements obligatoire au collège
La question a été retirée
Pertinence