Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

Question n° 0160G posée par M. Marc Laménie

Moyens humains de la SNCF

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

15/12/2022
Pertinence
Question n° 0866G posée par Mme Christine Herzog

Assouplissement des 80 km/h

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/06/2019
Pertinence
Question n° 09599 posée par M. François Bonhomme

Difficultés de mise en oeuvre d'une procédure de péril par les communes

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

21/03/2019
Pertinence
Question n° 06915 posée par M. Patrick Chaize

Violence véhiculée par les médias et jeux vidéo

Réponse du Ministère de la culture

20/09/2018
Pertinence
Question n° 06056 posée par M. Patrick Chaize

Absence d'un cadre juridique entourant l'extinction nocturne de l'éclairage public

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/07/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25757 posée par M. Cédric Perrin

Escorte des convois exceptionnels

La question est caduque

27/04/2017
Pertinence
Question n° 25738 posée par M. Michel Raison

Forces de l'ordre à l'escorte des convois exceptionnels

La question est caduque

20/04/2017
Pertinence
Question n° 21087 posée par M. Pascal Allizard

Compteurs d'électricité de nouvelle génération

La question est caduque

07/04/2016
Pertinence
Question n° 19733 posée par Mme Françoise Laborde

Rôle de l'école dans l'initiation des enfants à l'utilisation d'Internet

La question est caduque

04/08/2011
Pertinence