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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 42 trouvées
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Question n° 00338 posée par Mme Else Joseph
Situation du train à grande vitesse dans les Ardennes
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 00436 posée par M. Yves Détraigne
Pour une école inclusive
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 00539 posée par Mme Else Joseph
Arrêté tarifaire qui interdit le cumul d'aides permettant l'installation de production d'énergie photovoltaïque
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 24594 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Situation de l'entreprise « la Coop des masques » dans les Côtes-d'Armor
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 04159 posée par M. Daniel Gremillet
Accès des malentendants à l'information dans les médias télévisuels
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 28159 posée par M. Gilbert Favreau
Revalorisation salariale des personnels administratifs des associations de protection juridique des majeurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24755 posée par Mme Else Joseph
Arrêté tarifaire qui interdit le cumul d'aides permettant l'installation de production d'énergie photovoltaïque
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21515 posée par Mme Else Joseph
Situation du train à grande vitesse dans les Ardennes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17849 posée par M. Yves Détraigne
Mesures en faveur de l'école inclusive
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19084 posée par M. Jean Louis Masson
Accès au réseau de téléphonie mobile
La question est caduque
Pertinence