Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 59 trouvées

  1. Question n° 08843 posée par M. Max Brisson

    Accès international aux gares frontières

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06099 posée par M. Max Brisson

    Accès international aux gares frontières

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0280S posée par Mme Else Joseph

    Récurrence des accidents ferroviaires dans les Ardennes liés aux problèmes d'entretien des infrastructures

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03402 posée par M. Laurent Burgoa

    Conséquences du développement du fret ferroviaire dans les centres-villes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03480 posée par M. Yves Détraigne

    Coût des transports ferroviaires pour les régions

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27753 posée par M. Olivier Jacquin

    Désamiantage du matériel ferroviaire roulant réutilisé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27759 posée par M. Olivier Jacquin

    Cession de matériel ferroviaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27763 posée par M. Olivier Jacquin

    Accès au matériel ferroviaire roulant dans le cadre de l'ouverture à la concurrence

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24878 posée par M. Yves Détraigne

    Vétusté et dégradation du réseau ferroviaire français

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00545 posée par M. Christian Favier

    Acheminement des gravats sur les chantiers du Transilien dans le Val-de-Marne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible