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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 07959 posée par M. Arnaud Bazin
Mesures envisagées par la France au soutien des propositions de la Commission européenne visant à promouvoir des transports « propres et modernes »
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 07961 posée par M. Arnaud Bazin
Sécurité et performances environnementales des navires de transport d'animaux vivants au port de Sète
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 05397 posée par M. Jean-Noël Guérini
Recrudescence des échouages de dauphins
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 01280 posée par Mme Nicole Duranton
Dépollution des océans
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 26892 posée par M. Bruno Belin
Incompatibilité entre loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire et activité melonnière
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 24768 posée par Mme Françoise Férat
Politiques de protection des récifs coralliens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24317 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution de la mer par les mégots de cigarettes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17980 posée par M. Yves Détraigne
Lutte contre les déchets marins échoués sur les côtes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09358 posée par Mme Françoise Férat
Politiques de protection des récifs coralliens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07051 posée par M. Jean Bizet
Méthode de mesure pour les classements des zones conchylicoles
La question est caduque
Pertinence