Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 06860 posée par M. Jacques Chaumont

    Réorganisation de l'Ile-de-France et concertation avec les élus de la Sarthe

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14740 posée par M. Albert Voilquin

    Conséquences de l'heure d'été

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08333 posée par M. Michel Charasse

    Modifications des horaires des vols de la compagnie Air Inter

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0030S posée par M. François Gerbaud

    Conséquences de la non-privatisation d'Air France

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07767 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Mise en circulation du TGV Aquitaine

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28341 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Dysfonctionnements du vote électronique durant le second tour des élections législatives pour les Français hors de France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06514 posée par M. Patrick Kanner

    Problèmes liés à la modernisation et à l'extension de l'aéroport de Lille-Lesquin

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible