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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 09811 posée par M. Jacques Machet
Insertion professionnelle des jeunes : avis du Conseil économique et social
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 09859 posée par M. Pierre Lacour
Insertion professionnelle des jeunes au service de défense
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 14895 posée par M. Henri Belcour
Rénovation des conditions d'exécution du service national
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 04881 posée par M. Jacques Legendre
Réforme du service national
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 05664 posée par M. Daniel Eckenspieller
Situation des travailleurs frontaliers au regard de la loi portant réforme du service national
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 09764 posée par M. Jean Cauchon
Mise en place d'un service national de coopération intérieure
La question est caduque
Pertinence