Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 15108 posée par M. Roland Courteau

    Chômage des jeunes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0990S posée par M. Ronan Kerdraon

    Avenir des missions locales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13496 posée par M. Roland Courteau

    Crise de l'emploi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07959 posée par M. Michel Boutant

    Impossibilité pour les collectivités territoriales et les établissements publics à caractère administratif de conclure des contrats de professionnalisation

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07891 posée par M. Elie Brun

    Avenir des Missions locales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14415 posée par Mme Esther Sittler

    Financement des conventions pluriannuelles relatives aux contrats emplois-jeunes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06200 posée par M. Fernand Demilly

    Contrats emplois-jeunes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1216S posée par M. Jean Arthuis

    Réduction du temps de travail dans les entreprises du bâtiment

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01624 posée par M. Emmanuel Hamel

    Coopération entre l'agence nationale pour l'emploi (ANPE), l'association pour l'emploi des cadres (APEC) et l'association pour faciliter l'insertion professionnelle des jeunes diplômés (AFIJ)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne