Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
390 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 352 trouvées
-
Question n° 10949 posée par Mme Michelle Gréaume
Conditions de mise en oeuvre des « groupes de besoins » au collège
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 1151S posée par Mme Laurence Garnier
Difficultés des municipalités concernant la délivrance d'autorisation d'instruction en famille
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 09758 posée par Mme Laurence Garnier
Stage en milieu professionnel pour les élèves de moins de 14 ans
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 09666 posée par M. Arnaud Bazin
Baccalauréats professionnels cuisine et formations relatives à la diversification des sources de protéines
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0996S posée par M. Philippe Grosvalet
Formation des enseignants au maniement des extincteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 38 trouvées
-
Question n° 10844 posée par M. Philippe Paul
Difficultés de mutation des enseignants
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 10353 posée par M. Alain Joyandet
Difficultés de financement de la part des accompagnateurs lors d'une sortie scolaire
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 10025 posée par Mme Marie Mercier
Accès des mineurs enfermés à l'enseignement
En attente de réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 0842S posée par M. Rémi Cardon
Absence du décret intégrant les allocations perçues en institut universitaire de formation des maîtres dans le calcul des droits à la retraite des enseignants
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 28295 posée par M. Yves Détraigne
Parcoursup
La question est caduque
Pertinence