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587 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 497 trouvées
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Question n° 00043 posée par M. Louis Souvet
Fédération nationale des déportés, internés, résistants et patriotes
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 00132 posée par M. Jacques Chaumont
Information des mairies sur la liste des demandeurs d'emploi
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00433 posée par M. Jacques Valade
Revendications de l'association nationale des anciens combattants de la résistance
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 00704 posée par M. André Voisin
Information des maires sur les demandeurs d'emploi de la commune
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00779 posée par M. Paul Souffrin
Installation de jeunes agriculteurs en Lorraine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 90 trouvées
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Question n° 07860 posée par M. Hubert Haenel
Statut des élus locaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03106 posée par M. Jean Puech
Centres de formalités des entreprises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03348 posée par M. Louis Lazuech
Rôle des centres de formalités des entreprises
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10545 posée par M. Hubert D'Andigne
Difficultés des éleveurs français d'ovins et de bovins
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18752 posée par M. Claude Huriet
Statut des personnels du Conseil supérieur de la pêche
La question est caduque
Pertinence