Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 11341 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Application du schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20876 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Vétusté du lycée de Milan (Italie)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08101 posée par M. Louis Souvet

    Contrats d'affrètement en matière aéronautique

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08976 posée par M. Rodolphe Désiré

    Problème du coût du crédit dans les DOM

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 36192 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des médecins-pompiers et sapeurs-pompiers de Paris

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23528 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Réseau ferroviaire européen

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10148 posée par M. Arnaud Bazin

    Lutte contre les îlots de chaleur dans les villes en temps de canicule

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible