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314 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 295 trouvées
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Question n° 0745G posée par Mme Marie-Claude Lermytte
Interdiction de la benfluraline
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0600G posée par Mme Nadège Havet
Accompagnement des agriculteurs après la tempête Ciaran
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08336 posée par M. Stéphane Sautarel
Adaptation du droit du travail au secteur de l'abattage
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 07745 posée par M. Christian Bilhac
Situation économique de la filière du lait de brebis
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 07451 posée par M. Michel Dagbert
Dispositif travailleurs occasionnels-demandeurs d'emploi
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 10827 posée par Mme Pauline Martin
Interdiction française de l'appellation « steak végétal »
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08376 posée par M. Yves Détraigne
Tarif réduit sur le gazole non routier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08246 posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Distorsion de concurrence en arboriculture
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08099 posée par M. Jean-Pierre Moga
Refus de « dérogation de 120 jours » pour l'utilisation du Harvista par les arboriculteurs français
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06715 posée par M. Cyril Pellevat
Difficultés liées à l'application de l'arrêté « Abeilles »
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence