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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 2081S posée par M. Frédéric Marchand
Traitement par filtration biominérale de l'eau d'une piscine publique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 24671 posée par M. Jean Louis Masson
Application de dispositions du code de la santé publique
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 23006 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution de l'eau potable
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1324G posée par M. Jean-Paul Prince
Détection du SARS-CoV-2 par le biais des réseaux d'assainissement
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0942S posée par Mme Nadia Sollogoub
Aides à l'assainissement individuel
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 26358 posée par Mme Florence Lassarade
Maintien et renforcement de la surveillance épidémiologique des eaux usées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24230 posée par M. Christian Bilhac
Simple périmètre de protection immédiate des captages d'eau potable
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18006 posée par M. Alain Houpert
Détection du coronavirus dans les boues de station d'épuration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17411 posée par M. René-Pierre Signé
Conséquences pour le département de la Nièvre de la directive européenne relative à la qualité des eaux
La question est caduque
Pertinence