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339 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 335 trouvées
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Question n° 22766 posée par Mme Colette Giudicelli
Expansion du virus de Schmallenberg dans les élevages ovins et bovins
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20350 posée par Mme Christiane Demontès
Situation des sages-femmes
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 20046 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Programme de formation des masseurs-kinésithérapeutes
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 19439 posée par Mme Odette Terrade
Suites données au rapport de la mission d'information sénatoriale sur le Mediator
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 19115 posée par M. Guy Fischer
Réelle reconnaissance de la profession de sage-femme
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27111 posée par M. Jean-François Voguet
Absence d'un ministère en charge de la vie associative
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27982 posée par M. Emmanuel Hamel
Création d'une structure politique pérenne en charge de l'intégration effective des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07872 posée par M. Jean-Claude Carle
Application de la loi Evin dans les équipements sportifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01487 posée par M. Guy-Pierre Cabanel
Médecine: développement de l'enseignement post-universitaire
La question est caduque
Pertinence