Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 08393 posée par M. Bruno Belin

    Réduction des trains entre Poitiers et Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07245 posée par M. Bruno Belin

    Réduction des trains entre Poitiers et Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13609 posée par M. Olivier Jacquin

    Rapport sur l'avenir des petites lignes ferroviaires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13489 posée par M. Roland Courteau

    Transport ferroviaire et tarifs spéciaux pour pensionnés de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11822 posée par M. Bruno Retailleau

    Changement de la politique tarifaire pratiquée vis-à-vis des anciens combattants

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27763 posée par M. Olivier Jacquin

    Accès au matériel ferroviaire roulant dans le cadre de l'ouverture à la concurrence

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25021 posée par M. Roger Karoutchi

    Hausse du coût du prolongement du RER E

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11608 posée par M. Jean-François Longeot

    Application de la loi pour un nouveau pacte ferroviaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11233 posée par M. Michel Vaspart

    Application de la loi pour un nouveau pacte ferroviaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07639 posée par M. Pierre Laurent

    Procédures disciplinaires à l'encontre de syndicalistes de la société nationale des chemins de fer français

    La question est caduque

    Pertinence Faible