Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 02359 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Algue rouge invasive

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13103 posée par M. Fabien Gay

    Surpêche et navires usines

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04865 posée par Mme Nassimah Dindar

    Économie bleue à La Réunion

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0172G posée par Mme Nassimah Dindar

    Pêche électrique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21488 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Conséquences de la surpêche des industriels thoniers sur les petits pêcheurs mahorais

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26695 posée par Mme Nassimah Dindar

    Soutien aux exploitants agricoles après le passage du cyclone Batsiraï à la Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Très faible