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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 143 trouvées
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Question n° 1098S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Label « jardin remarquable »
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0870S posée par M. Max Brisson
Situation des écoles supérieures d'art territoriales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville
Pertinence
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Question n° 07675 posée par M. Fabien Genet
Aides financières aux communes pour la réfection des bâtiments classés monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0719S posée par M. Bruno Rojouan
Fouilles archéologiques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0725S posée par M. Jean-Jacques Panunzi
Transfert d'oeuvres corses dans les musées insulaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 11156 posée par Mme Audrey Bélim
Situation de la presse écrite réunionnaise
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 09958 posée par M. Ian Brossat
Demande d'interdiction de la cérémonie des Bobards d'or
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 07621 posée par M. Fabien Gay
Mémorial national en hommage aux victimes de l'esclavage
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 07288 posée par Mme Victoire Jasmin
Régime d'embauche des intermittents en outre-mer
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0094S posée par Mme Jocelyne Guidez
Regroupement des sites parisiens de France Télévisions
La question a été retirée
Pertinence