Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

  1. Question n° 1006S posée par Mme Mireille Jouve

    Création d'un registre des malformations congénitales et des cancers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09202 posée par M. Georges Patient

    Sincérité des taux de pauvreté en outre-mer

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09022 posée par M. Arnaud Bazin

    Carences du recensement des cas de cancer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08906 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Mise en place d'un registre national des cancers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06022 posée par M. Victorin Lurel

    Rapport relatif au taux de pauvreté outre-mer et intégration dans le produit intérieur brut des collectivités d'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24453 posée par Mme Michelle Meunier

    Accès aux données relatives à l'enfance maltraitée et violentée

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16176 posée par M. Richard Yung

    Flux de sortie des étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 33217 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Tableau comparatif de l'évolution du nombre de demandeurs d'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23955 posée par M. Rodolphe Désiré

    Incidence du coût des transports dans la formation générale des prix dans les DOM-TOM

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19902 posée par M. Rodolphe Désiré

    Organisation des transports maritimes dans les DOM

    La question a été retirée

    Pertinence Faible