Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 09366 posée par M. Pierre Lagourgue

    Empoisonnements par absorption de produits oligo-phosphorés à la Réunion

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15203 posée par M. Edmond Lauret

    DOM : mesures prises par la non-propagation de l'encéphalite spongiforme bovine à la Réunion

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03683 posée par M. Edmond Lauret

    Financement des emplois-jeunes à la Réunion

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20118 posée par M. Edmond Lauret

    Manque d'effectifs et de moyens de la police à la Réunion

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23677 posée par M. Edmond Lauret

    Problèmes de sécurité dans l'île de la Réunion

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17422 posée par M. Michel Fontaine

    Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées à La Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25334 posée par Mme Nassimah Dindar

    Logements à La Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Faible