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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 73 trouvées
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Question n° 12091 posée par M. Jacques-Richard Delong
Centre régionale de la propriété forestière de la région Champagne-Ardenne: situation financière
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01946 posée par M. Jacques-Richard Delong
Mise à 4 voies de l'itinéraire entre Châlons-sur-Marne et Chaumont (Haute-Marne)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 02407 posée par M. Jacques-Richard Delong
Situation des travaux publics et du bâtiment en région Champagne-Ardenne
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 02599 posée par M. Georges Berchet
Disparité des taxes téléphoniques au sein d'une même région
Réponse du ministère : Postes et télécommunications
Pertinence
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Question n° 03363 posée par M. Jacques Machet
Devenir du centre régional pour l'enfance et l'adolescence inadaptées de la Champagne-Ardennes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 35411 posée par M. Yann Gaillard
Situation de l'IRTS de Champagne-Ardenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09952 posée par M. Jean-Claude Etienne
Manque de places dans les structures d'accueil pour enfants handicapés mentaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05555 posée par Mme Catherine Procaccia
Certificats de décès établis à domicile lors de la permanence des soins
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 24076 posée par Mme Évelyne Perrot
Hausse du nombre de lits de réanimation
La question est caduque
Pertinence