Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 114 trouvées
-
Question n° 0465S posée par Mme Christine Herzog
Guichet unique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
-
Question n° 04545 posée par M. Bruno Retailleau
Problèmes rencontrés par les bénéficiaires de l'aide à la création ou à la reprise d'une entreprise
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 03542 posée par M. Bruno Belin
Formation éligible au compte personnel de formation
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 02932 posée par M. Édouard Courtial
Utilisation du compte personnel de formation
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
-
Question n° 02493 posée par M. Daniel Gremillet
Déférencement des organismes de formations à la création-reprise d'entreprise
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 12755 posée par M. Cyril Pellevat
Validation de trimestre pour les indépendants bénéficiant d'aides à la création d'entreprises
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23972 posée par M. Roger Karoutchi
Création d'entreprise sous le statut d'auto-entreprise
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02185 posée par M. Daniel Laurent
Conduite accompagnée des apprentis créateurs-repreneurs d'entreprise
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01112 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Remise en cause de l'avantage fiscal attaché au mécénat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 16652 posée par M. André Lardeux
Réforme de la taxe professionnelle
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence