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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 79 trouvées
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Question n° 10128 posée par Mme Catherine Dumas
Taux de TVA applicable aux frais vétérinaires
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 09514 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Mesures de prévention face à la grippe aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 06552 posée par Mme Dominique Vérien
Normes pour la lutte contre les incendies et panneaux photovoltaïques
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0390S posée par M. Pierre Louault
Traitement des boues par les collectivités et analyse covid
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
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Question n° 04672 posée par M. Hugues Saury
Collectivités locales et épandage des boues
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 11518 posée par M. Christopher Szczurek
Diminution de la démographie des vétérinaires en milieu rural
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 27405 posée par Mme Kristina Pluchet
Financement et actualisation des contraintes de traitement des boues d'épandage pour 2022
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26359 posée par Mme Florence Lassarade
Installation de purificateurs d'air d'intérieur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24021 posée par M. Damien Regnard
Etudiants et chercheurs français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19624 posée par M. Bruno Rojouan
Intensification de la fréquentation des trains pour Noël
La question est caduque
Pertinence