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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 1921S posée par M. Jean-Pierre Moga
Règles prudentielles de trésorerie des opérateurs de recherche
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 1249S posée par M. Jean-Pierre Moga
Médecine générale de proximité
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 0569S posée par M. Jean-Pierre Moga
Proposition de loi sur les chemins ruraux
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence