Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 05341 posée par Mme Catherine Dumas
Communication de l'audit de la salle de shoot de Paris 10e arrondissement
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 01306 posée par Mme Catherine Dumas
Communication de l'audit de la salle de shoot de Paris 10e arrondissement
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 1611S posée par Mme Catherine Dumas
Demande d'étude d'impact « nuisances et sécurité » de la salle de shoot du Xe arrondissement de Paris
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
Pertinence
-
Question n° 1134S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Expérimentation des salles de consommation de drogue à moindre risque
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
-
Question n° 03602 posée par M. Pierre Charon
Doit-on créer un « service public du shoot » ?
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 20976 posée par Mme Catherine Dumas
Communication de l'audit de la salle de shoot de Paris 10ème arrondissement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20977 posée par Mme Catherine Dumas
Demande d'étude d'impacts « nuisances et sécurité » de la salle de shoot de Paris 10ème arrondissement
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 19295 posée par Mme Catherine Dumas
Demande d'étude d'impacts « nuisances et sécurité » de la salle de shoot de Paris 10ème arrondissement
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 19296 posée par Mme Catherine Dumas
Communication de l'audit de la salle de shoot de Paris 10ème arrondissement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25414 posée par M. Pierre Charon
Conséquences de l'ouverture de salles de consommation à moindre risque
La question est caduque
Pertinence