Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
514 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 489 trouvées
-
Question n° 25901 posée par M. Yves Détraigne
Dégradations commises sur le mémorial de la France combattante au Mont-Valérien
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 23655 posée par M. Philippe Folliot
Pupilles de la Nation non éligibles aux décrets du 13 juillet 2000 et du 27 juillet 2004
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 23599 posée par M. Jean-François Husson
Recensement et indemnisation des orphelins de guerre
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 20428 posée par M. Jean-Claude Anglars
Recensement des orphelins de guerre
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 12054 posée par M. Daniel Gremillet
Inégalité de traitement des pupilles de la Nation dont les parents sont morts pour la France
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
-
Question n° 04360 posée par M. Sébastien Leroux
Indemnisation des pupilles de la Nation et des orphelins de guere
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 05596 posée par M. Michel Moreigne
Mémoire franco-allemande de la captivité de guerre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 0307S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Pensions de retraite des rapatriés d'Afrique du Nord
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 30241 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Reclassement des anciens combattants et victimes de guerre de la fonction publique
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 25738 posée par M. Jean Boyer
Cristallisation des pensions des ressortissants des Etats antérieurement placés sous souveraineté française
La question a été retirée
Pertinence