Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 04558 posée par M. Gilbert Bouchet

    Coloration des marquages au sol

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16430 posée par Mme Christine Herzog

    Signalisation avant un rétrécissement de voie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13879 posée par Mme Christine Herzog

    Signalisation avant un rétrécissement de voie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13471 posée par Mme Catherine Procaccia

    Difficultés de fonctionnement du système de glissières sur l'échangeur entre les autoroutes A4 et A86

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11390 posée par M. Cédric Perrin

    Feux pédagogiques

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

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