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1460 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 896 trouvées
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Question n° 14873 posée par M. Alfred Foy
Stérilisation des semences
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 14877 posée par M. Alfred Foy
Stérilisation des semences
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 36337 posée par M. Emmanuel Hamel
Droit à la souveraineté alimentaire inclus dans le futur accord agricole de l'Organisation mondiale du commerce
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 36338 posée par M. Emmanuel Hamel
Souveraineté alimentaire : conservation d'un certain niveau de protection tarifaire pour les Etats
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 20263 posée par M. Alain Fauconnier
Libération des semences paysannes et fermières
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 564 trouvées
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Question n° 0879S posée par M. Max Brisson
Lutte contre les parasites menaçant la survie du buis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0880S posée par M. Max Brisson
Situation des forêts françaises et de l'office national des forêts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0893S posée par M. Max Brisson
Devenir des appellations d'origine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12702 posée par Mme Victoire Jasmin
Maintien de l'office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12779 posée par Mme Martine Berthet
Avenir des groupements de défense sanitaire
La question est caduque
Pertinence